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En particulier, il est précisé que les OPC n’ont pas été et ne seront pas enregistrés auprès de la « US Securities and Exchange Commission » tel que prévue par la loi sur les sociétés américaines d'investissement de 1940 (Investment Company Act), et ses amendements ou tout autre règlement relatif aux valeurs mobilières.
Aucun des prospectus publiés sur ce site ne peut en conséquence être introduit, transmis ou distribué aux Etats-Unis d'Amérique ou dans leurs territoires ou possessions ou remis aux résidents institutionnels américains ou aux sociétés, associations ou autres entités créées ou régies selon les lois des Etats-Unis (tout ce qui précède constituant une « personne US » au sens du Règlement S pris en application du « United States Securities Act 1993 »). Par ailleurs, les OPC ne peuvent être ni offerts ni vendus à des investisseurs US. Plus généralement, les produits et services présentés sur ce site ne peuvent être souscrits par des investisseurs non professionnels que dans les juridictions dans lesquelles leur commercialisation et leur promotion sont autorisées.
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